International Business Programme (B.A.)
Présentation de la marque International Business Programme (B.A.)
Déposée le 27 novembre 2013 par ESDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « International Business Programme (B.A.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque International Business Programme (B.A.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque International Business Programme (B.A.) est expirée depuis le 27 novembre 2023.
ESDES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16